Arrêtés
--- Année 2023 ---
--- Année 2022 ---
--- Année 2020 ---
Délibérations
--- Année 2026 ---
- 2026-01_01_Adhésion et désignation des représentants chez SOLEVAL
- 2026-01_02_Convention d'Adhésion au service retraite du CDG31
- 2026-01_03_Adhésion à l'assurance statutaire 2026-2029 du CDG31
- 2026-01_04_Dénomination et numérotation de la place du village
- 2026-01_05_Avis du Conseil municipal pour l'installation d'un centre médical
- 2026_06_Election du Maire
- 2026_07_Fixation du nombre d'adjoint
- 2026_08_Election des adjoints au Maire
- 2026_09_Lecture de la charte de l'élu local
- 2026_10_Délégation du CM au Maire
- 2026_11_Les indemnités des élus
- 2026_Note Brève et Synthétique
- 2026_17_Vote du taux des taxes locales directes
- 2026_18_Vote du budget primitif 2026
- 2026_19_Autorisation de fongibilité de crédits budgétaires 2026
- 2026_20_Attributions des subventions 2026 aux associations
- 2026_21_Convention d'attribution de subvention aux associations
- 2026_22_Convention avec l'association SOAPI
- 2026_23_Désignation des représentants de la commune au sein de la CLECT
- 2026_24_Droit de préemption urbain suite aux Déclaration d'Intention d'aliéner
--- Année 2025 ---
- Délibération 2025-01 Octroi de Garantie 2025 Agence France Locale
- Délibération 2025-02 Projet du Plan Local de L'habitat du SICOVAL
- Délibération 2025-03 Droit de Préemption Urbain simple
- Délibération 2025-03Bis Droit de Préemption Urbain simple
- Délibération 2025-04 Acquisition d'une parcelle pour un euro symbolique
- Délibération 2025-05 Autorisation d'engager Liquider Dépenser en investissement
- Délibération 2025-06_Révision RIFSEEP
- Délibération 2025-07_Taxe d'Aménagement Majorée
- Délibération 2025-07bis_Plan_Taxe d'Aménagement Majorée
- Délibération 2025-08_Extension de l'éclairage public devant la nouvelle école
- Délibération 2025-08bis_Plan_Extension de l'éclairage public devant la nouvelle école
- Délibération 2025-09_Renouvellement de la convention territoriale globale - 2025-2029
- Délibération 2025-010_Compte de gestion 2024
- Délibération 2025-11 Compte Administratif 2024_Approbation
- Délibération 2025-012_Affectation du résultat 2024
- Délibération 2025-013_Taux de fiscalité directe
- Délibération 2025-014_Budget Primitif 2025
- Délibération 2025-015_Subvention 2025 aux associations
- Délibération 2025-016_Signature de convention d'attribution de subvention
- Délibération 2025-016Bis_Signature de convention d'attribution de subvention
- Délibération 2025-017_Fongibilité des crédits budgétaires
- Délibération 2025-018_Revalorisation du taux d'indemnité des élus
- Délibération 2025-019_Amortissements FC SDEHG
- Délibération 2025-20 Application loyer Institut de beauté
- Délibération 2025-21 Renouvellement adhésion à la SACEM
- Délibération 2025-22 Délégation de signature avec le Sicoval
- Délibération 2025-23 Déclassement d'un délaissé de voirie
- Délibération 2025-24 Nomination des voies et places communales
- Délibération 2025-25 Procédure Expropriation Chemin du Barou
- Délibération 2025-26 Demande de subvention Tableau Électrique Église
- Délibération 2025-28 EIMSET Renouvellement Convention Groupement de commande
- Délibération 2025-29 Urbanisme_Astreinte financière aux infractions
- Délibération 2025-29Bis Urbanisme_Astreinte financière aux infractions
- Délibération 2025-30_Convention de bénévolat avec la médiathèque
- Délibération 2025-30Bis_Convention de bénévolat avec la médiathèque
- Délibération 2025-31_Création poste agent d'entretien pour accroissement d'activité
- Délibération 2025-32_Financement travaux de la piscine
- Délibération 2025-32Bis_Financement travaux de la piscine
- Délibération 2025-33_GRDF_Redevance d'occupation du domaine public
- Délibération 2025-33Bis_GRDF_Redevance d'Occupation du Domaine public
- Délibération 2025-34_Validation du Rapport de la CLECT
- Délibération 2025-34bis_Rapport CLECT_16.06.25
- Délibération 2025-35_Convention d'objectif avec le CD31
- Délibération 2025-35bis_Convention d'objectifs
- Délibération 2025-36_Demande subvention-Achat chaises Self
- Délibération 2025-36bis_Plan de financement_Achat chaises Self
- Délibération 2025-37_Demande subvention-Mobilier informatique école
- Délibération 2025-37bis_Plan de financement_Mobilier informatique école
- Délibération 2025-38_Demande subvention-Défibrilateurs
- Délibération 2025-38bis_Plan de financement_Défibrilateurs
- Délibération 2025-39_Création d'emploi-Agent d'entretien
- Délibération 2025-40_SICOVAL_Augmentation des tarifs de la cantine
- Délibération 2025-40bis_SICOVAL_Augmentation des tarif de la cantine
- Délibération 2025-41_SICOVAL_Participation financière aux équipements sportifs des 4 Co
- Délibération 2025-41bis_SICOVAL_Participation financière aux équipements sportifs des 4 Co
- Délibération 2025-42_SICOVAL_Attribution de Compensation 2025
- Délibération 2025-42bis1_AC2025_annexe 1
- Délibération 2025-42bis2_ AC2025_annexe 2
- Délibération 2025-42bis3a_ AC2025_annexe 3a
- Délibération 2025-42bis3b_ AC2025_annexe 3b
- Délibération 2025-42bis4_ AC2025_annexe 4
- Délibération 2025-42bis5_ AC2025_annexe 5
- Délibération 2025-42bis6_ AC2025_annexe 6
- Délibération 2025-42bis_AC2025_Délibération SICOVAL
- Délibération 2025-42bis_AC2025_courrier aux communes
- Délibération 2025-43_SICOVAL_ Convention CIA Logement
- Délibération 2025-43bis_SICOVAL_Courrier_ Convention CIA Logement
- Délibération 2025-44_Approbation du bail commercial de la Boite aux galettes
- Délibération 2025-45_Maintien réduction loyer NIVA
- Délibération 2025-46_Reconduction du Bail Ccial CHANUT
- Délibération 2025-47_Télétransmission CCAS
- Délibération 2025-48_Désignation d'élu au sein des conseils d'écoles
- Délibération 2025-49_Modification du temps de travail d'un agent de restauration scolaire
- Délibération 2025-50_Modification du temps de travail d'un agent de restauration scolaire
- Délibération 2025-51_Accord de partenariat AGAPEI
- Délibération 2025-52_change de parcelles entre la commune et le Groupe GARONA
- Délibération 2025-53_Renouvellement du PEDT 2026-2029
- Délibération 2025-54_Création d'un emploi permanent RH-Compta
- Délibération 2025-55_Convention de scolarisation entre St-Orens et Auzielle
- Délibération 2025-56_Pose d'une prise pour guirlande lumineuse
- Délibération 2025-57_Convention tripartite de transfert de maitrise d'ouvrage
- Délibération 2025-58_Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
- Délibération 2025-59_Acquisition d’un aspirateur à feuilles d’occasion auprès d’un particulier
- Délibération 2025-60_Modification des tarifs de location de la salle des fêtes
-
Délibération 2025-61_Demande de subvention
DETR/DSIL pour la rénovation énergétique du local
commercial -
Délibération 2025-62_Demande de subvention
DETR/DSIL pour la rénovation énergétique du logement
communal -
Délibération
2025-63_Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Subventions de soutien aux
BAFA et BAFD - Délibération 2025-63bis_Convention_2025 COF BT Bafa-Bafd AUZIELLE
-
Délibération
2025-64_Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Pilotage du projet de
territoire - Délibération 2025-64bis_Convention_2025_COF BT Chargé de Coopération_ AUZIELLE
-
Délibération 2025-65_Protocole de transfert de la piscine intercommunale à la commune de Saint-Orens-
De-Gameville - Délibération 2025-65bis_Protocole-piscine_revSD_20250905
- Délibération 2025-65ter_Elements de patrimoine PISCINE 08122025
--- Année 2024 ---
- Délibération 2024-01 Aide au recrutement du Centre de Gestion
- Délibération 2024-02 Majoration Prix du repas et Modification Règlement Cantine
- Délibération 2024-03 Décision modificative n°2
- Délibération 2024-04 Convention pour préparation au reclassement d'un agent technique
- Délibération 2024-05 Convention Adhésion Service de Prévention des risques du CDG31
- Délibération 2024-06 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL
- Délibération 2024-07 Modification des modalités d'amortissement des biens communaux
- Délibération 2024-08 Prorogation de la réduction du loyer de la supérette
- Délibération 2024-09 Réduction Loyer supérette SAS CHEZ NIVA
- Délibération 2024-10 Approbation Compte administratif 2023
- Délibération 2024-11 Approbation Compte de gestion 2023
- Délibération 2024-12 Affectation Compte de résultat 2023
- Délibération 2024-13 Attribution des subventions aux associations 2024
- Délibération 2024-14 Vote des taux d'imposition
- Délibération 2024-15 Nouveaux tarifs ALAE
- Délibération 2024-16 Budget primitif 2024
- Délibération 2024-17 Convention SO API
- Délibération 2024-18 Création emplois non permanents et agents contractuels 2024
- Délibération 2024-19 Décision modificative nø1 2024 Correction BP 2024
- Délibération 2024-20 Décision modificative nø2
- Délibération 2024-21 Décision du traitement des subventions versées sur investissements
- Délibération 2024-22 Validation Attribution de Compensation 2024 SICOVAL
- Délibération 2024-23 Désignation membre du Conseil municipal appelé à signer les autorisations urbanisme
- Délibération 2024-24 Convention partenariat CCAS ACTIOM Accès dispositif Ma Commune Ma Santé
- Délibération 2024-25 Convention Contrôle Poteaux incendie SICOVAL
- Délibération 2024-26 Adhésion Groupement de commande Achat Gaz SICOVAL
- Délibération 2024-27 Adhésion SACEM
- Délibération 2024-28 Rectification BP 2024 Erreur de chapitre
- Délibération 2024-29 Décision Modificative nø3 Crédits Budgétaires
- Délibération 2024-30 Taux de fongibilité des crédits 2024
- Délibération 2024-31 Autorisations spéciales d'absences
- Délibération 2024-32 Montant redevance Occupation Domaine public
- Délibération 2024-33 Modification statuts SICOVAL
- Délibération 2024-34 Convention portant sur la gestion du gymnase CASSIN
- Délibération 2024-35 Rénovation des points lumineux SDEHG
- Délibération 2024-36 Revalorisation des tarifs de la cantine
- Délibération 2024-37 Approbation PLU
- Délibération 2024-38 Droit de Préemption Urbain
- Délibération 2024-039 Délégation au maire des décisions ANV
- Délibération 2024-040 Attributions de compensation 2024
- Délibération 2024-040bis Annexes_AC2024
- Délibération 2024-041 Participation financiŠre aux équipements sportifs
- Délibération 2024-041bis Participations communes 2024_actualisation juillet 2024
- Délibération 2024-042 Trajectoire ZAN_Rapprort triennal
- Délibération 2024-042bis Rapport_Triennal_2024_AUZIELLE
- Délibération 2024-043 Actualisation du linéaire voirie
- Délibération 2024-043bis Actualisation 2024 du linéaire de la voirie communale
- Délibération 2024-044 Frais Psy EEPU Auzeville-Tolosane
- Délibération 2024-045 ALTEAL_Convention de réservation de logement en gestion de flux
- Délibération 2024-045bis ALTEAL_Convention gestion en Flux
- Délibération 2024-046 Création poste_Agent d'entretien_Tps Complet
- Délibération 2024-047 Création poste_Adjoint administratif_Tps non-complet
- Délibération 2024-048 Création poste_Adjoint administratif_Tps complet
- Délibération 2024-049 Création poste_Adjoint technique_Tps complet
- Délibération 2024-050 Modification du temps de travail
- Délibération 2024-051 Modification du temps de travail
- Délibération 2024-052 Modification du temps de travail
- Délibération 2024-053 Taux des indemnités des élus-1-2-2
--- Année 2023 ---
- Délibération 2023-01 Avenant 1 Convention Sicoval - Service ADS
- Délibération 2023-02 Avenant 4 Convention Sicoval - Conseil en énergie
- Délibération 2023-03 Loyer Institut de beauté
- Délibération 2023-04 Loyer Supérette
- Délibération 2023-05 Renonciation leg
- Délibération 2023-06 Convention Adhésion Service Retraite CDG31
- Délibération 2023-07 Regroupement Écoles Maternelle et Elémentaire
- Délibération 2023-08 Suppression gratuité des 30 min ALAE
- Délibération 2023-09 Adhésion Agence France Locale
- Délibération 2023-10 Vacance Poste Adjoint à l'urbanisme
- Délibération 2023-11 Loyer Supérette SAS CHEZ NIVA
- Délibération 2023-12 Compte Administratif 2022
- Délibération 2023-13 Compte de Gestion 2022
- Délibération 2023-14 Affectation Résultat 2022
- Délibération 2023-15 Subventions 2023
- Délibération 2023-16 Taux d'imposition 2023
- Délibération 2023-17 Budget Primitif 2023
- Délibération 2023-18 Instauration Taxe Aménagement Majorée
- Délibération 2023-19 Nouveau tarif Concession cimetière
- Délibération 2023-20 Modification Délégation de compétence du Maire
- Délibération 2023-21 Redevance Occupation Réseau Gaz
- Délibération 2023-22 Tarif concession cavurne
- Délibération 2023-23 Tarifs Location Salles
- Délibération 2023-24 Convention CEE avec Sicoval
- Délibération 2023-25 Tarifs ALAE
- Délibération 2023-26 Création emploi permanent
- Délibération 2023-27 Création emploi permanent
- Délibération 2023-28 Modification Délégation Compétence au Maire
- Délibération 2023-29 Modification Règlement Cantine
- Délibération 2023-30 Participation charges Equipements 4CO
- Délibération 2023-31 Approbation du PADD
- Délibération 2023-32 Attribution Compensation 2023
- Délibération 2023-33 Demande subvention FEDER
- Délibération 2023-34 Convention Service Commun de restauration du SICOVAL
- Délibération 2023-35 Convention Achat Electricité 2025-2027
- Délibération 2023-36 Convention Récupération Déchets alimentaires de la Cantine
- Délibération 2023-37 Assujettissement des locaux vacants à la Taxe d'Habitation
- Délibération 2023-38 Demande de diagnostics énergétiques
- Délibération 2023-39 Adoption Nomenclature Budgétaire M57
- Délibération 2023-40 Admission de Créances en Non-Valeur
- Délibération 2023-41 DM numéro 1
- Délibération 2023-42 Adhésion Convention Santé du CDG31
- Délibération 2023-43 Adhésion Convention Prévoyance du CDG31
- Délibération 2023-44 Désignation Nouveau délégué pour le SDEHG
- Délibération 2023-45 Constatation vacance Poste Adjoint aux Finances
- Délibération 2023-46 Rectification DM n°1
- Délibération 2023-47 Mise à jour Plan financement nouvelle école
- Délibération 2023-48 Instauration Taxe Aménagement Majorée
- Délibération 2023-49 Autorisation Dépenses Investissement avant Budget 2024
- Délibération 2023-50 Création Emplois non permanents pour le recensement 2024
- Délibération 2023-51 Adhésion Service de Médecine préventive du CDG 31
- Délibération 2023-52 Bilan concertation et Arrêt projet Révision PLU
--- Année 2022 ---
- Délibération 2022-19 Règlement Intérieur de la Médiathèque
- Délibération 2022-20 Règlement de la Cantine et Tarifs Cantine
- Délibération 2022-21 Redevance Occupation des sols
- Délibération 2022-22 Contribution Rénovation Éclairage Public
- Délibération 2022-23 Charges des 4CO
- Délibération 2022-24 Attribution de compensation
- Délibération 2022-25 Décision Modificative 1
- Délibération 2022-26 Document cadre CIL du Sicoval
- Délibération 2022-27 Autorisations Spéciales d'absence
- Délibération 2022-28 Compte Épargne Temps
- Délibération 2022-29 Exercice à Temps partiel
- Délibération 2022-30 Convention Médiathèque Départementale
- Délibération 2022-31 Organisation du Temps et Cycles de travail
- Délibération 2022-32 Heures complémentaires et supplémentaires
- Délibération 2022-33 Demande subvention DETR
- Délibération 2022-34 Autorisation de mandater
- Délibération 2022-35 Lignes Directrices de Gestion et RIFSEEP
- Délibération 2022-36 Convention pour création plateau traversant RD94
- Délibération 2022-37 Amende de police pour sécurisation RD94